Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP
PROST Alain

Numéro de dépôt :
92416006
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque AP

Déposée le 22 avril 1992 par PROST Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est PROST Alain, domicilié(e) 2, rue Neuve, CH-1450 SAINTE-CROIX Canton de Vaud SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP est expirée depuis le 22 avril 2002.

PROST Alain a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN PROST , ALAIN PROST , ALAIN PROST


PROST Alain - 2, rue Neuve, CH-1450 SAINTE-CROIX Canton de Vaud SUISSE - Suisse


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Préparations gour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits antirouille, décapants, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, détachants, liquides pour lave-glaces, produits de rasage.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches; additifs non chimiques pour carburants, antidérapants pour courroies (préparations), carburants.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits pour le rafraîchissement et pour la purification de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel, préparations pour le nettoyage des verres de contact, solutions pour verres de contact.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; moteurs pour l'aéronautique, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, alimentateurs pour carburateurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, moteurs de bateaux, bougies de réchauffage pour moteurs Diésel, économiseurs de carburant pour moteurs, carburateurs, courroies pour moteurs, crics (machines), culasses de moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs, tondeuses à gazon, générateurs d'électricité, joints (parties de moteurs), appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, moteurs autres que pour véhicules terrestres, pistons (parties de machines ou de moteurs), radiateurs de refroidissement pour moteurs, turbocompresseurs, ventilateurs pour moteurs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; lunettes, verres de lunettes et optiques; montures de lunettes; lunettes de soleil; lunettes de vue; masques et lunettes pour le sport notamment le ski, la voile, la mer, le tennis, le golf, la montagne et l'alpinisme; étuis pour lunettes; bandeaux, cordons, liens et attaches pour lunettes; instruments d'alarme, batteries d'allumage, antennes, lunettes antiéblouissantes, avertisseurs contre le vol, distributeurs de carburants pour stations-service, casques de protection, compte-tours, compteurs, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, gants pour la protection contre les accidents, jauges, articles de lunetterie, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules, vêtements pour la protection contre le feu.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations de conditionnement d'air, dispositifs chauffants antigivre et antibuée pour véhicules, feux et phares pour automobiles, installations de climatisation, appareils de désodorisation non à usage personnel, appareils d'éclairage pour véhicules, lampes d'éclairage, réflecteurs pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, carrosseries, châssis et pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, charrettes de golf, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, freins de véhicules, housses de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneumatiques, rétroviseurs, voitures de sport et de courses, volants pour véhicules.Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; argenterie (vaisselle), broches (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, épingles de parure, insignes en métaux précieux, médailles.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; affiches, autocollants (articles de papeterie), crayons, décalcomanies, fournitures scolaires, livres, articles de papeterie, périodiques, journaux, publications, stylos.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport.Tissus; couvertures de lit et de table; tissus adhésifs collables à chaud, étiquettes en tissu, fanions non en papier, linge de maison, pavillons (drapeaux), essuie-verres.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, boucles (accessoires d'habillement), attaches de bretelles, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, articles décoratifs pour la chevelure, dossards, rubans élastiques, insignes non en métaux précieux, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), bicyclettes fixes d'entraînement, boyaux de raquettes, cannes de golf, sacs de cricket, sacs de golf, crosses de golf (clubs de golf), étuis pour crosses de golf, gants de golf, appareils de gymnastique et de sport, modèles réduits de véhicules, circuits pour modèles réduits de véhicules, piscines (articles de jeu ou de sport), rembourrage de protection (parties d'habillement pour le sport), raquettes, cordes de raquettes.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; parcs d'attraction, camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives; services de club (divertissement, éducation ou sportif); clubs de santé (mise en forme physique); organisation de compétitions, d'épreuves et de manifestations sportives; culture physique; services de discothèques; divertissement radiophonique, télévisé et cinématographique; exploitation d'installations sportives; exploitation de parcours de golf, de cours de tennis et de circuits automobiles; instruction et éducation sportive; jardins d'attractions; publication de livres et de revues; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules); location de stades, de terrains de golf, de cours de tennis et de circuits automobiles; services de centres de loisirs et de sports; montage de programmes radiophoniques, de télévision et cinématographiques; services de musée (présentation, expositions); planification de réceptions (divertissement). Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; agences de logement (hôtels, pensions); services de bar, cafés-restaurants, cafétérias; exploitation de terrains de camping; services de camps de vacances (hébergement); entretien de pelouses; gestion de lieux d'expositions; services hôteliers et de restauration; réservation d' hôtels et de restaurants; services de jardiniers paysagistes; reportages photographiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.